Publié le 21 décembre 2023 Réunion Conseil Municipal du 13 Octobre 2023 Liste des délibérations Télécharger
Publié le 14 décembre 2023 Réunion du Conseil Municipal du 07 Juillet 2023 Liste des délibérations Télécharger
Publié le 27 février 2023 2022-12-45 Convention Territoriale Globale : Douai, Waziers, Râches, Anhiers. Télécharger
Publié le 27 février 2023 2022-12-44 création d’un poste d’adjoint principal de 2éme Classe à temps complet à compter du 01/01/23. Télécharger
Publié le 27 février 2023 2022-12-40 autorisation d’engagement des dépenses en section d’investissement avant le vote du budget Télécharger
Publié le 27 février 2023 2022-12-38 Prescription de la procédure de déclaration de Projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et fixant les modalités de concertation Télécharger
Publié le 27 février 2023 2022-12-36 modification du règlement intérieur du conseil municipal : articles 19 et 20. Télécharger
Publié le 27 février 2023 2022-12-35 Convention d’adhésion aux services de prévention – Pôle santé au travail du CDG 59. Télécharger
Publié le 27 février 2023 2022-12-33 redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité Télécharger
