Le Conseil Municipal se réunira le Vendredi 2 Décembre à 18h30 en salle du Conseil.
à l'ordre du jour:
- Approbation du procès-verbal du 01/09/2022
- RODP électricité « permanente »
- Délibération de principe pour l’extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune.
- Cdg59- Pôle santé travail- Convention
- Modification du règlement intérieur du conseil municipal- article 19 et article 20.
- Centre aéré année 2023
- Délibération autorisant le maire à prescrire la procédure de déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme et fixant les modalités de concertation.
- Décision modificative n°2
- Autorisation pour l’engagement de dépenses en section d’investissement avant le vote du budget.
- Avenant au contrat de maintenance NFI
- Modifications des statuts de DOUAISIS AGGLO
- Révision de la liste des bénéficiaires CNAS
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 2éme classe à temps complet à compter du 1er janvier 2023.
- Convention Territoriale Globale de Douai, Waziers, Râches, Anhiers : approbation et intégration à compter du 1er janvier 2023.
- Informations et questions diverses.